Assemblée générale & Réunion de conseil
date_range 30 Avril 2026
(20:00)
account_balance_wallet Gratuit

Organisateur : -


Réunion du Conseil Municipal le :
jeudi 30 avril 2026 à 20h00
en Mairie de Massingy

ORDRE DU JOUR :

  • Approbation du procès-verbal de la séance précédente
  • Désignation du correspondant défense
  • Désignation des délégués au CNAS
  • Désignation d’un délégué au SYANE
  • Proposition de composition de la commission communale des impôts (CCID)
  • Passation d’actes en la forme administrative – Désignation d’un adjoint représentant la collectivité
  • Vote des taux de fiscalité directe 2026
  • Adhésion au dispositif achats publics mutualisés du SYANE
  • Modification du Régime Indemnitaire des agents (RIFSEEP)
  • Modalités de mise en œuvre du Compte Epargne Temps (CET)
  • Mise en place du Télétravail

Coordonnées du lieu

Lieu

Mairie de Massingy

Adresse

1, route du Chef-lieu

74150 Massingy

Téléphone

+33 4 50 01 30 01

Adresse email

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Site Internet

www.massingy74.fr/