Assemblée générale & Réunion de conseil
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09 Septembre 2026
(20:00)
(20:00)
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Non communiqués
Organisateur : -
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 02/07/2026
- Compte-rendu des décisions de M. le Maire prises sur délégation du Conseil Municipal
- Approbation du CFU 2025 - Annule et retire la délibération n°38/2026 du 04 juin 2026
- Apurement du compte 168758 par une opération d'ordre non budgétaire - Autorisation donnée au Comptable public
- Institution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation (TVLH)
- Désignation de représentants au sein de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté de communes Rumilly Terre de Savoie
Coordonnées du lieu
Lieu
Mairie de Massingy
Adresse
1, route du Chef-lieu
74150 Massingy
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