Le Conseil municipal Publications Finances et Marchés publics Intercommunalité Panneau Pocket

Vos démarches administratives Enfance et jeunesse Urbanisme Eau et Assainissement Environnement Action sociale et solidarité Prévention et sécurité Salles municipales Cimetière Elections

Présentation Créer un compte contributeur Vie associative Vie économique Tourisme Exploitations agricoles Patrimoine culturel et naturel Infos travaux - circulation Agenda Annonces Mairie

Coordonnées - Horaires

Compte rendu du 10 juin 2021

Accueil / Vie municipale / Le Conseil municipal / Comptes rendus / Compte rendu du 10 juin 2021

10/06/2021

N° DEL 16/2021 Installation classée Sarl SIMOND ENERGY à BLOYE

Pièces jointes

05 CR 10 juin 2021.pdf (PDF - 0.39Mo)

×

Contacts

Commune de Massingy

1 Route du Chef-Lieu

74150 Massingy - FRANCE

+33 4 50 01 30 01

Contact par formulaire

Liens utiles

Communauté de communes Rumilly Terre de Savoie Conseil Départemental de la Haute-Savoie Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes Préfecture de Haute-Savoie Office de Tourisme Rumilly-Albanais

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

Gestion des cookies

Mairie

Nom*

Ce champ est obligatoire

Prénom*

Ce champ est obligatoire

Votre email*

Ce champ est obligatoire

Objet*

Ce champ est obligatoire

Votre Message*

Ce champ est obligatoire

Pièce jointe

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse :dpo.massingy74@gmail.com .
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : 1 route du Chef-Lieu 74150 MASSINGY
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes