search
menu
Vie municipale
Le Conseil municipal
Publications
Finances et Marchés publics
Intercommunalité
Panneau Pocket
Vie pratique
Vos démarches administratives
Enfance et jeunesse
Urbanisme
Eau et Assainissement
Environnement
Action sociale et solidarité
Prévention et sécurité
Salles municipales
Cimetière
Elections
Votre commune
Présentation
Créer un compte contributeur
Vie associative
Vie économique
Tourisme
Exploitations agricoles
Patrimoine culturel et naturel
Infos travaux - circulation
Agenda
Annonces Mairie
Nous contacter
Coordonnées - Horaires
search
language
Compte rendu du 28 septembre 2023
Accueil
/
Vie municipale
/
Le Conseil municipal
/
Comptes rendus
/
Compte rendu du 28 septembre 2023
28/09/2023
N° DEL 30/2023 EXPERIMENTATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU)
N° DEL 31/2023 Redevances occupation salle polyvalente au 1er janvier 2024
Pièces jointes
file_download
05 CR 28 septembre 2023.pdf (PDF - 0.57Mo)
×
×
Mairie
Nom
*
Ce champ est obligatoire
Prénom
*
Ce champ est obligatoire
Votre email
*
Ce champ est obligatoire
Objet
*
Ce champ est obligatoire
Votre Message
*
Ce champ est obligatoire
Pièce jointe
JPG/PNG/PDF - 5Mo max.
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse :
dpo.massingy74@gmail.com
.
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante :
1 route du Chef-Lieu 74150 MASSINGY
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes